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Marques déposées par COTILLON JEAN PAUL
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TONGY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONGY
COTILLON JEAN PAUL

Numéro de dépôt :
96638262
Date de dépôt :
06/08/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2006

Présentation de la marque TONGY

Déposée le 6 août 1996 par COTILLON JEAN PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TONGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est COTILLON JEAN PAUL, domicilié(e) LES VERDELIERES, 69380 CHARNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTILLON JEAN PAUL - France.

La marque TONGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 17 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONGY est expirée depuis le 6 août 2006.

COTILLON JEAN PAUL a également déposé les autres marques suivantes : DIXYE


COTILLON JEAN PAUL - LES VERDELIERES, 69380 CHARNAY - France


COTILLON JEAN PAUL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

- Articles orthopédiques - Produits en matières plastiques mi-ouvrées - Chaussures

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.